Conseil Municipal du 29 juin 1908




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 024Séance du 29 Juin 1908 - Registre D13 Page 024 - Délibération
D13 Page 025Comptes de la Société du gaz|-|Commission des finances|-|Service des cantonniers - Registre D13 Page 025 - Délibération
D13 Page 026Comptes du Maire et du Receveur|-|Règlement du Budget de 1907 - Registre D13 Page 026 - Délibération
D13 Page 027Budget additionnel - Registre D13 Page 027 - Délibération
D13 Page 028Budget primitif - Registre D13 Page 028 - Délibération
D13 Page 030Chemins vicinaux - Registre D13 Page 030 - Délibération
D13 Page 031Contingent des Chemins de Grande Communication|-|Reliquats d'emprunts|-|Contingent du Bureau de Bienfaisance - assistance médicale et aux vieillards|-|Dispense d'adjudication - Registre D13 Page 031 - Délibération
D13 Page 032Colonies scolaires|-|Adjudication de l'élagage - Pain et viande|-|Inspection des viandes|-|Chemin de fer - Aqueduc boulevard de la Gare|-|Demande de changement de Borne-Fontaine|-|Commission des fêtes - Registre D13 Page 032 - Délibération
D13 Page 033Cartes hebdomadaires|-|Transport des gadoues - Registre D13 Page 033 - Délibération